1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre La N’OURSERIE et ses clients. Toute commande implique l’acceptation sans réserve de ces conditions.
2. Commandes
Les commandes peuvent être passées sur notre site internet. La N’OURSERIE se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour des raisons légitimes.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et comprennent toutes les taxes applicables. La N’OURSERIE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis.
4. Modes de livraison
Les produits sont livrés par voie postale à l’adresse de livraison renseignée par le client lors de sa commande, ou dans un point relais choisi par le client.
5. Délais de livraison
Les délais de livraison varient selon le mode de livraison choisi. La N’OURSERIE s’engage à expédier les commandes dans un délai raisonnable, mais ne saurait être tenue responsable des retards dus à des événements extérieurs.
6. Réclamations
Le client doit vérifier l’état des produits à la réception. En cas de produit manquant ou endommagé, le client doit contacter le service client dans les 48 heures suivant la réception.
7. Protection des données
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la relation client. Conformément à la réglementation sur la protection des données, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
8. Modification des conditions générales
La N’OURSERIE se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.